Contrat d'engagement républicain

L’Aqua Paris Plongée a signé le contrat d'engagement républicain mentionné aux articles L121-4 et R121-4 du Code du Sport relatif aux dispositions générales des associations.

A travers la signature de ce contrat, le club s’engage comme il l’a toujours fait dans :
1) Respect des lois de la République
2) Liberté de conscience
3) Liberté des Membres de l’association
4)  Égalité et non-discrimination
5)  Fraternité et prévention de la violence
6)  Respect de la dignité de la personne humaine
7)  Respect des symboles de la République


Pour tous les détails, c’est par ici.

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